 26 novembre 2009 : Carte de l'intercommunalité charentaise en 2009 et évocation des perspectives d'évolution. Présentation de la DGF intercommunalité 2009. Présentation par le Conseil Général de sa réflexion sur un schéma départemental très haut débit et position de vos territoires sur cette thématique. Projet de réforme de la taxe professionnelle. Projet de réforme des collectivités locales. |
| 9 juillet 2008 : Débat sur les zones économiques communautaires (positionnement de commerialisation, disponibilité, complémentarité, etc...). Pacte de solidarité financière Communautés-communes membres avec un zoom sur la fiscalité mixte. Présentation de la DGF communautaire 2008 en Charente. Maison de santé communautaire : présentation d'exemples notamment celui de la CDC du canton d'Aulnay de Saintonge. |
2 juillet 2007 : Examen de la cartographie et des conséquences des nouveaux zonages Aides à Finalité Régionale. Evolution de la Taxe Professionnelle dans les territoires. Positionnement de Charente Développement et des territoires pour la mise en œuvre des aides régionales à l’économie. Présentation de la DGF 2007 en Charente
Questions d’avenir concernant un avenir proche de l’intercommunalité (intervention de Emmanuel DURU, Responsable des affaires juridiques à l’ADCF) |
 4 décembre 2006 : Présentation des nouveaux outils d’aménagement proposés par la SAEM Territoires Charentes, Transfert de compétences SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) et conséquences financières pour les collectivités, Point sur les négociations actuelles des contractualisations 2007-2013 (Fonds Européens, CPER, etc….). |
| 31 mai 2006 : Bilan de l'intercommunalité en Charente après 10 ans ou plus d'existence (structures, compétences, fiscalité, capacité financière, aptitude à être des outils de développement, évolution, etc...), DGF 2006, TP 2000/2006 |
| 28 juin 2005 : Faisabilité de zones économiques supra-communautaires, Présentation du parc des expositions de Bel Air par la ComAGA, Présentation et articulation du plan Vélo du Conseil Général et des circuits cyclables de la ComAGA., Visite d'un tournage d'une série fiction (SOS 18) et évocation de la constitution d'un "Pôle de tournage fictions" avec installation de sociétés sur des missions complémentaires (studio, prestations techniques, etc...). |
| 13 janvier 2005 (avec le réseau des agents) : réunion de travail sur les compétences statutaires des Communautés de communes. |
| 9 décembre 2004 (avec le réseau des agents) : la loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales - intervention de Mr Heumel de l'ADCF. |
| 7 septembre 2004 : les investissements privés en matière de tourisme. Thème réalisé en partenariat avec le CDT. |
28 janvier 2004 :
• Le nouveau programme d'interventions économiques du Département, adopté en décembre 2003, présenté par Evelyne TOUZE de la Direction de l'Economie et du Développement du Conseil Général
• Les compétences des communautés : évocation de la position récente plus restrictive de la DGCL - Direction Générale des Collectivités Locales - et réaction éventuelle de notre réseau en liaison avec l'ADCF - Assemblée des Communautés de France
• L'impact des compétences sur la DGF : commentaire sur la base de la note de Charente Développement de juin 2003 portant sur la DGF 2003.
• Le Fonds européen Objectif 2 : la situation en matière de reliquat de crédits suite au dernier comité régional (plus de crédits sur les zones transitoires) présenté par Maryam AUGE, Chargée de Mission Europe du Conseil Général,.
• Le programme régional " Territoires Numériques ". présenté par Michel CAVAILLE d'ARANTIS (Centre Régional de Ressources TIC)
• La SEM Territoires Charente, ses missions, ses réalisations, les interventions qu'elle pourrait proposer aux maîtres d'ouvrage publics de la Charente, présentée par Antoine COTILLON, directeur de la SEM. |
| 10 et 11 octobre 2002 : Association au déplacement à Bruxelles (Union Européenne) organisé par le Conseil Général, pour rencontrer des élus et des fonctionnaires européens et assister à une présentation des Institutions, de l'Elargissement, de la PAC, du programme LIFE… |
| 18 juin 2002 (avec le réseau des agents) : Présentation du site Internet de l'Agence et intérêt d'un réseau Intranet. |
| 21 février 2002 (avec le réseau des agents) : Déplacement à Sainte Hermine (Vendée) pour présentation d'une zone d'activités vitrine |
4 juillet 2001 : CdC de Jarnac Illustration des compétences tourisme, développement économique et aménagement de bourg. Débat sur la DGF et l'évolution de la compétence ordures ménagère
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| 15 novembre 2000 (avec le réseau des agents) : Pays Ruffécois. Articulation Pays, Communautés de commune. Examen de la répartition des compétences entre CdC et communes membres, notion d’intérêt communautaire. |
| 28 juin 2000 : CdC Haute Charente. Examen de la compétence ordures ménagères et impact sur la DGF. |
| 6 avril 2000 (avec le réseau des agents) : examen de la compétence assainissement, interventions de l’Agence de l’Eau Adour Garonne, de la Préfecture, de la Trésorerie Générale, du SAGA (Conseil Général). |
| 29 septembre 1999 : CdC du Pays d’Aigre. Présentation de la loi Chevènement avec interventions d’Etienne LANGEREAU, Secrétaire Général de l’ADCF et Marc Antoine VINCENT, Chargé de Mission de l’ADCF. |
| 6 juillet 1999 : présentation du pôle image d’Angoulême aux élus par J. BOBE, Président de l’Agence et du Conseil Général ainsi que P. MOURIER, Directeur Général des services du Conseil Général. Visite de studios de dessin animé. |
| 1er avril 1999 : CdC Braconne Charente, présentation des fonds européens par Maryam AUGE, Chargée de Mission Europe du Conseil Général. |
| 22 février 1999 : réunion exceptionnelle avec les parlementaires charentais sur le projet de loi Voynet. |
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