 4
décembre 2006 : Présentation des
nouveaux outils d’aménagement proposés
par la SAEM Territoires
Charentes, Transfert de compétences SDIS
(Service Départemental d’Incendie et de Secours)
et conséquences financières pour les collectivités,
Point sur les négociations actuelles des contractualisations
2007-2013 (Fonds Européens, CPER, etc….). |
| 31
mai 2006 : Bilan
de l'intercommunalité en Charente après
10 ans ou plus d'existence (structures, compétences,
fiscalité, capacité financière, aptitude
à être des outils de développement,
évolution, etc...), DGF
2006, TP 2000/2006 |
| 28
juin 2005 : Faisabilité de zones
économiques supra-communautaires, Présentation
du parc des expositions
de Bel Air par la ComAGA, Présentation et
articulation du plan
Vélo du Conseil Général et des circuits
cyclables de la ComAGA., Visite d'un tournage d'une
série fiction (SOS 18) et évocation de la
constitution d'un "Pôle
de tournage fictions" avec installation de
sociétés sur des missions complémentaires
(studio, prestations techniques, etc...). |
| 13
janvier 2005 (avec le réseau des agents)
: réunion de travail sur les compétences
statutaires des Communautés de communes. |
| 9
décembre 2004 (avec le réseau des agents)
: la loi du 13 août
2004 sur les libertés et responsabilités
locales - intervention de Mr Heumel de l'ADCF. |
| 7
septembre 2004 : les
investissements privés en matière de tourisme.
Thème réalisé en partenariat avec
le CDT. |
28
janvier 2004 :
 Le
nouveau programme d'interventions économiques du
Département, adopté
en décembre 2003, présenté par Evelyne
TOUZE de la Direction de l'Economie et du Développement
du Conseil Général
Les
compétences des communautés :
évocation de la position récente plus restrictive
de la DGCL - Direction Générale des Collectivités
Locales - et réaction éventuelle de notre
réseau en liaison avec l'ADCF - Assemblée
des Communautés de France
L'impact
des compétences sur la DGF :
commentaire sur la base de la note de Charente Développement
de juin 2003 portant sur la DGF 2003.
Le
Fonds européen Objectif 2 : la situation en matière
de reliquat de crédits suite au dernier comité
régional (plus
de crédits sur les zones transitoires) présenté
par Maryam AUGE, Chargée de Mission Europe du Conseil
Général,.
Le
programme régional " Territoires Numériques
". présenté
par Michel CAVAILLE d'ARANTIS (Centre Régional
de Ressources TIC)
La
SEM Territoires Charente,
ses missions, ses réalisations, les interventions
qu'elle pourrait proposer aux maîtres d'ouvrage
publics de la Charente, présentée par Antoine
COTILLON, directeur de la SEM. |
| 10
et 11 octobre 2002 : Association
au déplacement
à Bruxelles (Union Européenne)
organisé par le Conseil Général,
pour rencontrer des élus et des fonctionnaires
européens et assister à une présentation
des Institutions, de l'Elargissement, de la PAC, du programme
LIFE… |
| 18
juin 2002 (avec le réseau
des agents) : Présentation
du site Internet de l'Agence et intérêt d'un
réseau Intranet. |
| 21
février 2002 (avec
le réseau des agents) : Déplacement à Sainte
Hermine (Vendée) pour présentation d'une
zone d'activités
vitrine |
4
juillet 2001 : CdC de
Jarnac Illustration des compétences tourisme,
développement économique et aménagement
de bourg. Débat sur la DGF et l'évolution
de la compétence ordures ménagère
|
| 15
novembre 2000 (avec le
réseau des agents) : Pays Ruffécois.
Articulation Pays, Communautés de commune. Examen
de la répartition des compétences entre
CdC et communes membres,
notion d’intérêt communautaire. |
| 28
juin 2000 : CdC Haute
Charente. Examen
de la compétence ordures ménagères
et impact sur la DGF. |
| 6
avril 2000 (avec le réseau
des agents) : examen
de la compétence assainissement,
interventions de l’Agence de l’Eau Adour Garonne,
de la Préfecture, de la Trésorerie Générale,
du SAGA (Conseil Général). |
| 29
septembre 1999 :
CdC du Pays d’Aigre. Présentation
de la loi Chevènement
avec interventions d’Etienne LANGEREAU, Secrétaire
Général de l’ADCF et Marc Antoine VINCENT,
Chargé de Mission de l’ADCF. |
| 6
juillet 1999 : présentation
du pôle image d’Angoulême
aux élus par J. BOBE, Président de l’Agence
et du Conseil Général ainsi que P. MOURIER,
Directeur Général des services du Conseil
Général. Visite de studios de dessin animé. |
| 1er
avril 1999 : CdC
Braconne Charente, présentation
des fonds européens
par Maryam AUGE, Chargée de Mission Europe du Conseil
Général. |
| 22
février 1999 : réunion exceptionnelle
avec les parlementaires charentais sur le projet
de loi Voynet. |
Le
Territoire / Un territoire organisé /
Charente
Développement anime : 
